Gestion TVA Suisse

Banana Comptabilité est préparé pour gérer la TVA selon les directives de l'Administration fédérale des contributions. Les modèles avec TVA ont le tableau Codes TVA déjà établi avec les taux de TVA en vigueur.
Le programme fournit des extensions pour générer le fac-similé de la déclaration de TVA, pour la méthode effective et pour la méthode taux de la dette fiscale nette/taux forfaitaires et le fichier XML pour la transmission en ligne des données TVA sur la plateforme de l'AFC.

Types de comptabilité

Il existe deux types de comptabilité :

• Selon le chiffre d'affaires facturé
  Prévoit la tenue d'une liste de clients et de fournisseurs.
  Les charges et produits, avec le code TVA correspondant, sont enregistrés au moment de l'émission et de la réception de la facture.
  Pour plus d'informations, consultez la page Comment enregistrer la TVA sur le chiffre d'affaires.
   
• Selon l'encaissement
  Il n'est pas obligatoire de tenir un registre clients et fournisseurs, mais si vous voulez l'avoir quand-même, il est important de le paramétrer avec des centres de coûts.
  Les charges et produits, avec le code TVA correspondant, sont enregistrés au moment de l'encaissement ou du paiement.
  Plus d'informations peuvent être trouvées sur la page Clients et fournisseurs avec la TVA, selon le principe de trésorerie.

Méthodes de calcul

Afin de calculer les montants de TVA et de générer les formulaires de TVA à envoyer à l'AFC, il est nécessaire d'avoirles charges et les produits dans la devise de base CHF.

Il y a deux façons de calculer le formulaire TVA :

• Méthode effective
  Elle prévoit la déduction de la TVA payée sur les achats (TVA due - TVA récupérable).
   
• Méthode taux de la dette fiscale nette/taux forfaitaires
  La TVA due à l'AFC est calculée sur la base des taux accordés.
  Elle ne déduit pas la TVA payée sur les achats.

Transmission électronique du Formulaire TVA

Avec les nouvelles extensions de Banana Comptabilité vous pouvez, en plus du fac-similé du Formulaire TVA, exporter les données au format XML pour les transmettre sur le portail en ligne de l'Administration fédérale des contributions (AFC).

Les extensions suivantes sont disponibles dans le menu Extensions :

• Formulaire TVA Suisse: méthode effective
• Formulaire TVA Suisse: méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires

Tous les utilisateurs qui ont des versions antérieures à Banana Comptabilité 9, afin de pouvoir utiliser la procédure de transmission électronique, doivent faire la mise à jour à la nouvelle version.

Toutes les déclarations TVA peuvent être sauvegardées au format PDF et archivées en toute sécurité.

Résumés TVA

En plus des Extensions TVA, Banana Comptabilité dispose de fonctions permettant d'élaborer des Résumés TVA en fonction de la période et d'autres paramètres.

Les Résumés TVA sont utiles pour comprendre le mouvement de la TVA (TVA due, récupérable et à verser) et permettent un contrôle efficace.
Dans le cas des contrôles effectués par les autorités fiscales, les résumés TVA fournissent des détails ciblés pour faciliter le travail de vérification.
Plus d'informations sont disponibles sur la page Résumé TVA.

Tous les Résumés TVA peuvent être sauvegardés au format PDF et archivés en toute sécurité.

Réconciliation annuelle

En ce qui concerne le formulaire d'ajustement annuel, qui contient les différences éventuelles trouvées à la fin d'année par rapport aux formulaires déjà présentés, il n'est pas possible dans Banana de comparer la taxe calculée avec les formulaires déjà présentés, car le programme n'enregistre pas les totaux des taxes calculés précédemment. L'utilisateur doit donc calculer manuellement la différence de taxe et la communiquer à l'AFC en utilisant le formulaire approprié.