Écritures avec plusieurs taux de TVA

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Il peut y avoir des cas où le montant total est composé de plusieurs montants imposables avec des taux de TVA différents. Dans ce cas, l'écriture se fait sur plusieurs lignes.

Pour l'écriture, vous devez :

  • Répartir le montant total entre les différents montants, chacun d'entre eux étant soumis à un taux de TVA spécifique.
  • Sur chaque ligne, insérer le montant (montant avec TVA) et indiquer le code TVA avec le taux spécifique.
  • Une fois la comptabilisation terminée, vérifier que la somme des montants bruts individuels et des montants de TVA correspond au total de la facture.

Exemple : 

Écriture avec plusieurs taux TVA

EXEMPTION TVA

Quand, dans la facture, le montant total soumis à la TVA est composée d'une partie imposable et d'une autre partie exonérée de TVA, il faut enregistrer l'écriture comme dans le cas ci-dessus, appliquant le code TVA exonérée, présente dans le tableau Codes TVA.

 

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