Dans cet article
Ce système est utilisé si l'on désire obtenir la décomposition immédiate de la TVA pour chaque écriture (dans le tableau Écritures).
Il est important de savoir que:
- Si cette méthode est utilisée, il faut bien comprendre que la TVA méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires est calculée sur le montant de la facture qui inclut déjà la TVA, donc sur le chiffre d'affaires global.
- La déduction de la TVA qui sera faite dans le compte ne sera pas le même que le montant TVA facturé aux client. Ces situations peuvent créer de la confusion; nous conseillons donc d'utiliser cette méthode seulement si vous maîtriser bien les mécanismes TVA.
Comment procéder:
Avant de procéder avec le calcul et la préparation du Formulaire TVA (méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires), il faut:
- Vérifier que le tableau des Codes TVA soit mise à jour.
- Dans le tableau Codes TVA, insérer vos propres taux forfaitaires relatifs aux codes F1, F2, FS1, FS2. Nous vous présentons, dans la fenêtre qui suit, des taux forfaitaires en exemple.
- Dans le tableau Ecritures, insérer les mouvements, en indiquant le code pour le taux forfaitaire.
Le pourcentage de TVA, méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires, et le montant déduit du compte de produit apparaissent.
Fac-similé de la TVA et fichier XML à soumettre à l'AFC
A la fin de la période, le fac-similé de la déclaration de TVA suisse et le fichier XML à remettre à l'AFC doivent être installés en utilisant l'extension Formulaire de TVA suisse méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires.
Les extensions sont installées par la commande Menu → Extensions → Gérer extensions.
Codes TVA pour le taux forfaitaire (numéros 322, 332 jusqu'en 2023, 323, 333 à partir de 2024)
A partir du 01.01.2024, les codes TVA pour les taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires seront indiqués par F1, F2 et FS1, FS2 pour les rabais.
Pour 2023, les taux existants sont encore valables (F3, F4, FS3, FS4). Ces comptes peuvent aussi être renommés.
Important: par default, dans la colonne %TVA au brut, on doit avoir la valeur "OUI" (sinon il faut l'ajouter, comme dans l'image suivante).
Pour de plus amples informations veuillez consulter les informations qui suivent.
Écritures avec séparation de la TVA
Numéros 322, 332 jusqu'à fin 2023, 323, 333 à partir de 2024
Lorsque vous insérez les écritures, le programme décompose le montant TVA respectif pour chaque écriture individuelle et l'enregistre sur le compte Décompte TVA.
Paiement de la TVA à la fin d'une période
À la fin d'une période, après avoir calculé la TVA à payer, il faut effectuer une écriture pour transférer le solde du compte Décompte TVA au compte TVA due.
Le compte Décompte TVA, après l'écriture, aura le solde zéro.
Quand on paie la TVA, le compte TVA due est inséré en débit et le compte de liquidité en crédit.
