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La TVA avec Reverse Charge
Normalement, la TVA est à la charge du vendeur des marchandises. Le Reverse Charge, ou autoliquidation, est le terme utilisé pour indiquer que la taxe sur la TVA est imputée à l'acheteur.
Le Reverse Charge est principalement utilisé lors de l'achat de biens ou de services à l'étranger, qui n'ont pas été taxés à la douane. Dans ces cas, le vendeur exportateur est exonéré de l'application de la TVA, tandis que l'acheteur importateur doit la facturer et éventuellement la déduire. Outre les achats à l'étranger, il existe d'autres cas dans lesquels le Reverse Charge est appliqué ; chaque pays, dans sa législation fiscale, considère des cas différents.
Lors de l'enregistrement de la TVA avec le Reverse Charge :
- La transaction doit être soumise à la TVA pour qu'elle aboutisse à la TVA due.
- Si la TVA est également déductible, la partie déductible de la TVA doit également être enregistrée.
Conditions préalables pour le logiciel
La possibilité d'enregistrer sur une seule ligne l'opération soumise au Reverse Charge, assujettissement à la TVA et la récupération, est actuellement disponible dans Banana Comptabilité Plus.
Reverse Charge seulement avec l'assujettissement
Si vous devez soumettre la transaction à la TVA sur l'achat de biens ou de services, mais que vous n'avez pas la possibilité de déduire la TVA :
- Indiquez dans l'écriture le code TVA dû, approprié au cas.
Le Reverse Charge sans déduction est généralement utilisé lorsque vous bénéficiez d'un régime forfaitaire ou lorsque le type de frais n'est pas considéré comme déductible.
Reverse Charge avec assujettissement et déduction de la TVA
Si le montant de la TVA due est égal au montant de la TVA déductible, vous pouvez enregistrer le Reverse Charge sur une seule ligne, en saisissant en même temps le code de la TVA due et le code de la TVA récupérable.
- Vous pouvez utiliser les codes TVA prédéfinis et vous n'avez pas besoin de modifier le tableau TVA.
- Dans la ligne du mouvement avec la TVA Reverse Charge, entrez dans la colonne Code TVA, les deux codes TVA prédéfinis et séparés par le signe " :", le double point.
- Les deux codes TVA doivent être complémentaires, afin que le résultat puisse être compensé.
- L'un des deux codes doit être défini avec la TVA due et l'autre avec la TVA récupérable.
- Le taux de TVA ainsi que tous les autres paramètres de calcul doivent être identiques..
- Si les Codes TVA n'ont pas les mêmes paramètres, une erreur sera affichée.
- La séquence des codes n'est pas pertinente, vous pouvez mettre l'un ou l'autre en premier.
- S'il s'agit d'une opération d'annulation, le premier code TVA doit être précédé du signe moins "-".
L'opération d'annulation est utilisée pour annuler une transaction enregistrée de manière incorrecte. Dans ce cas, il est enregistré en conservant les mêmes éléments mais en inversant l'enregistrement normal :- Le code TVA dû est enregistré comme récupérable.
- Le code de TVA récupérable est enregistré comme étant dû.
- Dans les colonnes TVA, les montants sont précédés d'un signe "+/-", ce qui signifie que les montants se compensent mutuellement aux fins de la TVA.
- Dans la fiche de compte et le résumé TVA, il y a des mouvements séparés pour le débit et le crédit.
Exemple d'écriture avec Reverse Charge
Vous trouverez ci-dessous quelques exemples d'opération Reverse Charge avec TVA due et récupérable :
- Opérations d'assujettissement et de déduction de la TVA.
- Opérations d'annulation, avec les codes TVA précédés d'un signe "-".
Note: les exemples de l'image ci-dessous sont purement indicatifs. Ces codes doivent être adaptés en fonction des tarifs en vigueur dans votre pays. Plus d'informations:
Reverse Charge avec un compte en devise étrangère
Lorsque la facture est dans une devise autre que la devise de la comptabilité, l'écriture doit être faite sur deux lignes :
- sur la première ligne, la facture en devise étrangère est enregistrée
- sur la deuxième ligne, l'assujettissement et la déduction de la TVA sont enregistrés en prenant le montant calculé dans la devise de la comptabilité.
Reverse Charge avec des taux différents
Si la TVA due et récupérable est soumise à des taux différents ou si la TVA est partiellement déductible, la comptabilisation doit être effectuée sur plusieurs lignes :
- Sur une ligne, saisissez le code TVA due (assujettissement).
- Le code de TVA récupérable est saisi sur une autre ligne.
Reverse charge avec la méthode taux de la dette fiscale nette/taux forfaitaires (CH)
Dans ce cas, il n'est pas possible d'enregistrer la déduction de la TVA, car il n'est pas possible de récupérer la TVA sur les achats. Cependant, le montant dû à la TVA doit être enregistré.
