Configurer les comptes TVA

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Quels sont les comptes TVA?

Les comptes TVA sont des fiches comptables d'où sont enregistrés automatiquement les montants TVA, calculés selon les configurations des codes TVA.

Quand on utilise un code TVA, le programme calcule automatiquement, selon les valeurs de l'écriture:

  • le montant imposable et le montant TVA
  • le montant de l'imposable sur le compte Débit
  • le montant de l'imposable sur le compte Crédit
  • le montant TVA qui doit être enregistré sur le compte TVA

En déplaçant le curseur sur l'écriture, en bas de la fenêtre d'information, le programme affiche les montants enregistrés sur les différents comptes.

Compte TVA général (automatique)

Si le compte TVA est configuré comme prédéfini dans le menu Fichier > Propriétés fichier, ce compte TVA est utilisé à chaque fois qu'il y a une écriture pour un code TVA. Dans ce cas, il n'est pas nécessaire de définir des comptes TVA dans le tableau Codes TVA pour les différents codes TVA.

Compte TVA Récupérable ou TVA Due

Dans le Tableau Codes TVA, colonne Compte TVA, en fonction du code TVA (actif ou passif), on peut définir soit le compte TVA récupérable, soit le compte TVA due. Dans ce cas, si ces comptes spécifiques sont définis dans le tableau Codes TVA, le compte TVA par défaut (compte TVA général - automatique) ne doit pas être défini dans les Propriétés du fichier, section TVA.

Utiliser un seul compte TVA ou plusieurs comptes?

Dans la comptabilité, il faut séparer la partie Actifs des Passifs. Toutefois, si la TVA récupérable est compensée par le montant de la TVA due, seulement le montant TVA effectivement dû est affiché dans le Bilan.
Du point de vue comptable réel, dans la plupart des cas il n’est pas indispensable d'avoir plusieurs comptes TVA; en fait il est préférable d’avoir un seul compte TVA.
Pour l’application de la déclaration, cependant, il est utile d’avoir différents types d’opérations de TVA distinctes. Dans les programmes qui n’utilisent pas des codes TVA, il faut séparer chaque opération sur des comptes séparés. Avec Banana Comptabilité, grâce aux codes TVA et au Résumé TVA, il est possible d'obtenir des détails beaucoup plus importants, même si un seul compte TVA est utilisé :

  • Mouvements et totaux (TVA imposable, montant TVA, TVA comptabilisée) par code TVA individuel ;
  • Mouvements et totaux par pourcentage TVA ;
  • Mouvements et totaux par compte TVA ;
  • Mouvements et totaux regroupés selon le montant du selon TVA récupérable.

Pour des contrôles d'opérations TVA, il n'est pas nécessaire d'utiliser plusieurs comptes TVA séparés.

Banana Comptabilité laisse donc le choix d’utiliser le compte général, défini dans les Propriétés fichier, ou plusieurs comptes TVA, définis dans le tableau Codes TVA.

Avantages d’utiliser un seul compte TVA

Après plusieurs années, nous avons vu que l’utilisation d’un compte TVA unique est beaucoup plus intuitive; pour les plans comptables suisses nous avons donc décidé d’utiliser un seul compte TVA (2201, Décompte TVA), évidemment en laissant à chacun la possibilité de modifier les paramètres.
 
  • Bilan et compte de résultat beaucoup plus facile à lire (il n’y a pas beaucoup de comptes TVA).
  • Possibilité d'avoir des comptes (par exemples, des produits) d'où enregistrer des opérations avec plusieurs taux TVA.
  • Connaître immédiatement la TVA due, sans devoir additionner les différents comptes.
  • Vue immédiate de toutes les transactions TVA
    La fiche Décompte TVA montre toutes les opérations TVA en Débit et en Crédit.
Utiliser le compte Décompte TVA
 

Avantages de l’utilisation de plusieurs comptes de TVA

Si l'on utilise des codes TVA, l'enregistrement sur un compte TVA spécifique est une répétition des informations qui sont déjà disponibles grâce aux codes TVA et leur Résumé TVA détaillé.

Dans les pays tels que l’Allemagne, il est habituel d'avoir un compte TVA différent pour chaque type d'opération, afin que la déclaration TVA puisse être faite à l’aide des soldes des différents fiches de compte TVA.

Dans ces cas, pour assurer la compatibilité avec ce système, on peut considérer qu'il est utile d’avoir des comptes TVA différents pour chaque code TVA.

Clôture comptes TVA à la fin d'une période

À la fin de la période de calcul pour la TVA, il est utile de clôturer les comptes TVA de Débit et de Crédit et de déplacer le solde sur un compte unique. Ceci permet :

  • De définir de façon comptable le montant exact de la somme due à payer ou à récupérer.
  • Le compte "2201, Décompte TVA" recommence avec un solde zéro pour chaque période. Il est donc plus facile d'avoir le contrôle sur d'éventuelles différences et erreurs.

Pour la clôture périodique du compte "2201, Décompte TVA", consulter la page Clôture périodique et paiement TVA.

 

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