Tableau Codes TVA

Dans cet article

Les configurations dans le tableau Codes TVA permettent de définir tous les paramètres nécessaires pour gérer les modalités des écritures avec TVA. Les configurations concernent:

  • TVA due ou à récupérer
  • Montant de l'écriture au brut, au net ou montant TVA au 100% (TVA à la douane).
  • Pourcentage TVA à appliquer
  • Le compte sur lequel la TVA doit être enregistrée
  • L'arrondi spécifique pour chaque code
  • La méthode de regroupement et de totalisation

Le tableau Codes TVA a une vue Base e une vue Complète (voir en haut du tableau). La différence est due au fait que la vue Complète présente quelques colonnes pour configurer des options spéciales, ces colonnes ne sont pas présentes dans la vue Base.

Modalité de calcul

Les paramètres indiqués dans le tableau TVA sont utilisés pour calculer la TVA des écritures individuelles. 
Dans les écritures, on ne peut pas changer les paramètres établis dans le tableau Codes TVA. Cette modalité assure que les calculs TVA soient corrects et uniformes.  
Attention: si la valeur d'un code TVA, qui a déjà été utilisé dans les écritures, est modifiée, les modifications ne sont pas directement reportées, mais il est nécessaire d'activer la commande du Menu Actions -> Contrôler comptabilité).
Quand on modifie le tableau TVA, par prudence, le programme affiche un message dans la fenêtre d'information qui invite l'utilisateur à procéder à un recontrôle complet.

Le tableau qui suit se réfère aux codes utilisés selon les normes suisses.

Tableau Codes TVA

Description détaillée des colonnes

Dans les colonnes suivantes, insérez les données suivantes:

  • Groupe: un sigle ou un numéro qui indique le groupe d'appartenance.
    Dans l'exemple, nous avons inséré 1 pour les ventes, 2 pour les achats, T pour le total. 
  • Cod.TVA:
    • Codes TVA normaux
      Le sigle pour identifier et reprendre le code TVA dans les écritures.
    • Codes précédés d'un signe deux points ":"
      Ce ne sont pas des codes TVA, mais ceux-ci sont utilisables dans la colonne écritures "Info Extra TVA"
      Ils servent à spécifier plus précisément les détails des cas de la TVA.
  • Libellé: un texte pour la description du code TVA ou du Groupe
  • Désactiver:
    Permet de désactiver des codes qui ne sont pas utilisés. Ceci facilite la saisie de données dans le tableau d'écritures.
    - 1, le code TVA n'est pas visible dans la liste de saisie semi-automatique (tableau Écritures), mais il peut quand-même être utilisé;
    - 2, le code TVA n'est pas visible dans la liste de saisie semi-automatique ne doit pas être utilisé.
  • Add. dans: sigle du Groupe dans lequel la ligne doit être totalisée.
  • Gr1: cette colonne est utilisée pour des regroupements spécifiques.
    Dans l'image sont présents les regroupements pour la codification qui représente les chiffres du Formulaire TVA Suisse.
  • Gr2: sigle de regroupement ultérieur.
  • TVA due:
    Si dans la cellule de cette colonne Oui est insérée, ceci veut dire que la TVA est due (à l'Etat)
    Si rien n'est indiqué, ceci veut dire que la TVA est à crédit (TVA récupérable)  
  • Montant type:
    Le code indique comment doit être compris le montant TVA de l'écriture.
    • 0 (ou cellule vide); la TVA est incluse dans le montant de l'écriture
    • 1 = hors TVA; la TVA n'est pas inclue dans le montant de l'écriture
    • 2 = montant TVA, le montant de l'écriture est considéré comme montant TVA à 100%
      Le montant de type 2 est utilisé notamment pour comptabiliser la TVA douanière payée ou débitée sur la facture du transporteur. Vous trouverez plus de détails sur l'écriture comptable sur la page : TVA à l'importation.
  • % TVA: taux à appliquer pour le code TVA
  • % Non déd.:
    La partie de la TVA qui n'est pas déductible en pourcentage. Cette procédure doit être utilisée quand la déduction de la TVA n'est pas applicable complètement. Les modifications pour ce champ ne sont reprises que pour de nouvelles écritures.
  • % au brut: d'habitude, cette colonne reste vide. Vous devez y insérer Oui seulement si le taux TVA doit être appliqué sur le montant brut (TVA comprise) et non sur l'imposable (par exemple lors de taux de TVA forfaitaires) 
  • Compte TVA: le numéro de compte sur lequel la TVA calculée est enregistrée automatiquement.
    Si la cellule du 'Compte TVA' est vide, alors c'est le compte général défini dans Propriétés fichier (menu Fichier) qui sera utilisé
  • Arrondi Min: Valeur minimale d'arrondi.
    Si cette cellule est vide, c'est l'arrondi qui a été inséré dans les données de base de la comptabilité qui sera utilisé.
  • Ne pas aviser: il y a des écritures particulières que le programme pourrait interpréter comme erronées, mais qui, en vérité, sont correctes. Pour éviter que le programme signale des messages d'erreur, insérer Oui pour le code concerné. 

Recalcul de la comptabilité

Quand on recalcule la comptabilité et les écritures ne sont pas bloquées, le programme reprend dans les écritures les paramètres TVA affectés à chaque code. Ainsi, si vous avez modifié les paramètres d'un code TVA, ce sont ces derniers qui seront repris dans les colonnes respectives des écritures qui ne sont pas modifiables par l'utilisateur.

C'est pour cela que, lorsque l'on fait des modifications dans le tableau TVA, le programme signale qu'il est nécessaire de faire un nouveau calcul complet de la comptabilité.

Ajouter un nouveau taux 

Quand un nouveau taux est introduit, il faut ajouter une nouvelle ligne et insérer les données du nouveau code TVA avec le nouveau taux, en faisant attention d'insérer correctement le regroupement. Il est conseillé de ne pas modifier un code TVA qui a déjà été utilisé dans les écritures.  

Codes TVA pour des services fournis à l'étranger

Dans le tableau Codes TVA, vous pouvez définir, dans des groupes séparés, des codes TVA pour des services fournis à l'étranger, avec des taux spécifiques pour le pays où vous opérez et pour lesquels la TVA est également due aux pays étrangers.

Pour chaque pays, vous définissez le code TVA correspondant qui peut être totalisé dans son propre groupe ou dans un groupe de totalisation qui se réfère à la TVA à verser aux pays étrangers.

Pour visualiser les montants à payer, accédez au menu Rapports → Résumé TVA et sélectionnez le code  spécifique pour le pays ou le groupe de totalisation de la TVA à payer aux pays étrangers.

La TVA à verser aux pays étrangers ne peut pas être transmise par voie électronique.

Regroupements personnels

En créant des groupes personnels avec des niveaux multiples de totalisation, on peut obtenir les totaux nécessaires pour la déclaration de la TVA.
Dans le Résumé TVA, si on active l'option Utiliser le regroupement personnel, le programme calcule les totaux exactement comme indiqués dans la séquence du tableau Codes TVA.
Les regroupements peuvent être utilisés pour obtenir des totaux par groupe d'écritures, par exemple, les totaux de toutes les exportations, importations.

Document corrélé :

 

 

 

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