Facturation et TVA avec taux forfaitaire

Si vous êtes soumis à la TVA au taux de solde ou au régime forfaitaire avec le système basé sur les encaissements, vous devez enregistrer séparément l’émission de la facture au client et l’enregistrement comptable de celle-ci, pour les raisons suivantes :

1. Facture à envoyer au client :
   Elle doit indiquer un taux de TVA commercial normal (ex. 8,1 %), conformément à la législation fiscale.
2. Comptabilisation de la facture :
   Elle doit être enregistrée en comptabilité avec le taux de solde effectif (ex. 6,2 %), en utilisant le code TVA correspondant (ex. F1).

Cette approche est essentielle pour garantir que la TVA versée corresponde au régime préférentiel applicable, tout en maintenant une facture formellement correcte à l’égard du client.

Émission de la facture au client

Pour émettre la facture au client, il faut :

Dans le tableau Comptes :

• Créer un compte auxiliaire client avec le centre de profit CC3 (exemple : ;10001 pour le client XX)
• Dans la  vue Adresse, saisir toutes les données des clients.

Dans le tableau Écritures :

• Saisir la date et la description dans les colonnes correspondantes
• Dans la colonne Montant, saisir le montant
• Les colonnes Débit et Crédit doivent rester vides.
• Dans la colonne Code TVA, saisir le code V81 entre crochets  [V81]. 
  Les codes TVA entre crochets ne génèrent aucun enregistrement de TVA.
• Dans la colonne CC3, indiquer le numéro du centre de profit sans point-virgule (ex. 10001). 

Codice IVA, digitare il codice V81 tra parentesi quadre  [V81]. 
Les codes TVA entre crochets ne génèrent aucun enregistrement de TVA.

• Dans la colonne CC3, indiquer le numéro du centre de profit sans point-virgule (ex. 10001). 

En l’absence de comptes dans les colonnes Débit et Crédit, l’enregistrement de création de la facture ne sera pas comptabilisé.

Enregistrement de la facture avec TVA au taux de solde

Lorsqu’une facture soumise à la TVA au taux de solde est enregistrée en comptabilité, il suffit de procéder comme pour un enregistrement normal, en indiquant les comptes dans les colonnes Débit et Crédit et en saisissant le code TVA correspondant au taux de solde (ex. F1).

Deux systèmes d’enregistrement peuvent être utilisés pour comptabiliser la facture au taux de solde :

• Enregistrement avec ventilation
  Dans le tableau des codes TVA, les pourcentages de TVA ont été attribués aux codes TVA au taux de solde. Dans le tableau des écritures, en saisissant le code TVA au taux de solde (ex. F1), le programme insère automatiquement le pourcentage de TVA correspondant (ex. 6,2) ainsi que le montant de la TVA.
• Enregistrement sans ventilation, en saisissant le code TVA au taux de solde (ex. F1), le pourcentage et le montant ne sont pas saisis. En fin de période, une extension dédiée est utilisée pour le calcul de la TVA au taux de solde. 
  En fonction du taux défini dans la boîte de dialogue de l’extension, le programme :
  • Repère toutes les écritures avec code TVA au taux de solde.
  • Calcule automatiquement la TVA due pour la période de décompte.
  • Totalise les montants sur une base périodique (ex. mensuelle, trimestrielle, annuelle).