Tableau Codes TVA

Les configurations dans le tableau Codes TVA permettent de définir tous les paramètres nécessaires pour gérer les modalités des écritures avec TVA. Les configurations sont à propos de:

• TVA due ou à récupérer
• Montant de l'écriture au brut, au net ou montant TVA au 100% (TVA à la douane).
• Pourcentage TVA à appliquer
• Le compte sur lequel la TVA doit être enregistrée
• L'arrondi spécifique pour chaque code
• La méthode de regroupement et de totalisation

Le tableau Codes TVA a une vue Base e une vue Complète (voir en haut du tableau). La différence est due au fait que la vue Complète présente quelques colonnes pour configurer des options spéciales, qui ne sont pas présentes dans la vue Base.

Modalité de calcul

Les paramètres indiqués dans le tableau TVA sont utilisés pour calculer la TVA d'écritures individuelles. 
Dans les écritures, on ne peut pas changer les paramètres établis dans le tableau Codes TVA. Cette modalité assure que les calculs TVA soient corrects et uniformes.  
Attention: si les valeurs d'un code TVA, qui a déjà été utilisé dans les écritures, sont modifiées, les modifications ne sont pas directement reportées, mais il est nécessaire d'activer la commande pour recontrôler la comptabilité (Menu Compta1 -> recontrôler comptabilité).
Quand on modifie le tableau TVA, le programme montre, par prudence, un message qui invite l'utilisateur à procéder à un recontrôle complet.

Le tableau qui suit se réfère aux codes utilisés selon les normes suisses.

Description détaillée des colonnes

Dans les colonnes suivantes, insérer les données suivantes:

• Groupe: un sigle ou un numéro qui indique le groupe d'appartenance. Dans l'exemple, nous avons inséré 1 pour les ventes, 2 pour les achats, T pour le total. 
• Cod.TVA: le sigle pour identifier et reprendre le code TVA dans les écritures.
• Libellé: un texte pour la description du code TVA ou du Groupe
• Gr: sigle du Groupe dans lequel la ligne doit être totalisée.
• Gr1: sigle pour un regroupement ultérieur. Dans l'image sont présents les regroupements pour la codification qui représente les chiffres du Rapport TVA Suisse.
• TVA dû:
  Si dans la cellule de cette colonne la parole Oui est insérée, ceci veut dire que la TVA est due (à L'Etat)
  Si rien n'est indiqué, ceci veut dire que la TVA est à crédit (TVA récupérable)  
• Montant type:
  0 (ou cellule vide) veut dire TVA incluse
  1 = hors TVA, ça veut dire TVA exclue
  2 = montant TVA, le montant de l'écriture est considéré comme montant TVA à 100%
• % TVA: taux du code TVA
• % TVA au brut: d'habitude, cette colonne reste vide. Dans des cas particuliers, on doit y insérer Oui seulement si le taux TVA doit être appliqué sur le montant brut (TVA comprise) et non sur l'imposable.  
• Compte TVA: le numéro de compte sur lequel la TVA calculée est enregistrée automatiquement. Dans Propriétés fichier (menu Fichier), on peut définir un compte général qui est utilisée comme compte TVA. On peut aussi configurer un compte spécifique pour chaque code TVA.
• Arrondi Min: Valeur minimale d'arrondi, à utiliser seulement dans des cas particuliers. De préférence, on utilise l'arrondi qui a été inséré dans les données de base de la comptabilité (p.ex. valeur minimale d'arrondi 0.05).
• Ne pas aviser: il y a des écritures particuliers que le programme pourrait interpréter comme erronée, mais qui, en vérité, sont correctes. Pour éviter que le programme signale des messages d'erreur, insérer Oui pour le code concerné. 

Quand les écritures avec TVA sont insérées, en appliquant le code TVA dans la colonne Cod.TVA, le programme calcule automatiquement tous les montants relatifs à la TVA et les transfère dans le compte TVA.

Ajouter un nouveau taux 

Quand un nouveau taux est introduit, il faut ajouter une nouvelle ligne et insérer les données du nouveau code TVA avec le nouveau taux, en faisant attention d'insérer correctement le regroupement. Il ne faut pas changer un code qui a déjà été utilisé dans les écritures.  

Regroupements

En créant des groupes avec des niveaux multiples de totalisation, on peut obtenir les totaux nécessaires pour la déclaration de la TVA.

Dans le Résumé TVA, si on active l'option Utiliser le regroupement personnel, le programme calcule les totaux exactement comme indiqués dans la séquence du tableau Codes TVA. Les regroupements peuvent être utilisés pour obtenir des totaux par groupe d'écritures, par exemple, les totaux de toutes les exportations, importations.

Document corrélé: Importer le tableau des codes TVA