Imprimer le rapport de rapprochement TVA

L'extension génère et affiche un rapport avec trois types de contrôles :

1. Comparaison entre le chiffre d'affaires déclaré dans le décompte TVA et celui enregistré dans la comptabilité.
2. Chiffre d'affaires déclaré dans le formulaire, regroupé par code TVA.
3. TVA imposable déclarée dans le formulaire.
4. Écritures des comptes présentant des différences.

Pour générer le rapport de Rapprochement TVA :

• Ouvrez le fichier comptable.
• Dans le menu Extensions, sélectionnez l'extension Rapprochement annuel TVA Suisse > 1. Imprimer le rapport.

• La boîte de dialogue des Paramètres de l'extension s'ouvrira. Vous pouvez y définir les informations nécessaires pour créer le rapport de rapprochement TVA : 

  

  • Groupe des comptes de produits.
    Saisissez le groupe principal des produits qui comprend tous les comptes de produits, défini dans le plan comptable dans le tableau Comptes ou Catégories (pour la comptabilité Recettes / Dépenses et Cash Manager). Par défaut, la valeur est 3. Dans notre exemple, le groupe des produits est 30.
    Si, dans votre plan comptable, le groupe de totalisation du chiffre d'affaires est différent, vous devez modifier cette valeur.
  • Groupe imposable dans le formulaire.
    Saisissez le groupe figurant dans la colonne Gr1 du tableau Codes TVA, qui représente la valeur de la case 200 du Décompte TVA. La valeur par défaut est 200.
  • Groupe de regroupement des codes TVA pour les ventes.
    Saisissez le groupe figurant dans la colonne Totaliser dans du tableau Codes TVA, qui totalise les codes TVA des ventes. La valeur par défaut est 1.1.
• Confirmez avec OK pour exécuter l'extension.

1. Comparaison entre le chiffre d'affaires déclaré dans le Décompte TVA et celui enregistré dans la comptabilité

Ce contrôle compare le chiffre d'affaires déclaré avec le chiffre d'affaires résultant de la comptabilité et met en évidence les éventuelles différences.

À partir de cette simulation dans la comptabilité, le chiffre d'affaires affiché est de CHF 5'800.28.

Le rapport généré par l'extension présente des tableaux répartis par période, y compris une période annuelle globale.
Chaque tableau affiche tous les comptes qui génèrent le chiffre d'affaires, y compris les comptes comportant des mouvements sans code TVA.
Chaque tableau est composé des colonnes suivantes :

• Compte
  Liste des comptes inclus dans le chiffre d'affaires ou comportant des mouvements TVA (y compris les éventuels comptes de bilan).
• Chiffre d'affaires avec code TVA
  Montant, pour chaque compte, du chiffre d'affaires dont les mouvements comportent un code TVA.
• Chiffre d'affaires sans code TVA
  Montant, pour chaque compte, du chiffre d'affaires dont les mouvements ne comportent pas de code TVA.
• Chiffre d'affaires total
  Montant total, pour chaque compte, du chiffre d'affaires comprenant les mouvements avec et sans code TVA.
• Net déclaré
  Montants nets déclarés dans le Décompte TVA.
• Différences
  Écarts entre le chiffre d'affaires de la comptabilité et celui déclaré.

Dans l'exemple, le calcul du compte 3200 (compte des ventes), représentant le chiffre d'affaires, est présenté :

• au premier trimestre (1Q), il existe une différence de chiffre d'affaires de CHF 100.00 (colonne Différences)
  • chiffre d'affaires enregistré dans la comptabilité = CHF 1'025.07 (colonne Chiffre d'affaires total)
  • chiffre d'affaires dans la déclaration TVA = CHF 925.07 (colonne Net déclaré)
• au quatrième trimestre (4Q), il existe une différence de chiffre d'affaires de CHF 2'000.00 (colonne Différences)
  • chiffre d'affaires enregistré dans la comptabilité = CHF 2'000.00 (colonne Chiffre d'affaires total)
  • chiffre d'affaires dans la déclaration TVA = CHF 0.00 (colonne Net déclaré)
• pour la période annuelle globale, les différences de chaque période sont additionnées et affichées :

• chiffre d'affaires enregistré dans la comptabilité = CHF 5'800.28 (colonne Chiffre d'affaires total)
• chiffre d'affaires dans la déclaration TVA = CHF 3'700.28 (colonne Net déclaré)
• différence totale du chiffre d'affaires = CHF 2'100.00 (colonne Différences)

2. Chiffre d'affaires déclaré dans le formulaire regroupé par code TVA

Ce contrôle compare le chiffre d'affaires pour chaque code TVA, en ce qui concerne les comptes de produits soumis à la TVA.

• Description
  La description de chaque code TVA utilisé dans les mouvements du chiffre d'affaires.
• Montant imposable Y 
  Montant imposable relatif à l'année.
• Montant imposable 1Q
  Montant imposable relatif au premier trimestre.
• Montant imposable 2Q
  Montant imposable relatif au deuxième trimestre.
• Montant imposable 3Q
  Montant imposable relatif au troisième trimestre.
• Montant imposable 4Q
  Montant imposable relatif au quatrième trimestre.

3. TVA imposable déclarée dans le formulaire

Le rapport fournit un récapitulatif des montants de TVA déclarés à l'AFC pour chaque trimestre, sans effectuer de contrôle des éventuelles différences.

4. Écritures des comptes présentant des différences

Pour chaque compte, toutes les écritures ayant généré des différences dans les différents Décomptes TVA sont regroupées.
La liste de toutes les écritures ayant généré des différences permet de vérifier rapidement la présence d'éventuelles erreurs, par exemple une écriture soumise à la TVA sans le code TVA correspondant, ou d'identifier des mouvements corrects qui, bien qu'ils comportent un code TVA, ne sont pas pris en compte dans le calcul du chiffre d'affaires (comme la TVA sur les acquisitions ou le mécanisme d'autoliquidation – reverse charge).

Les colonnes affichées sont les suivantes :

• Ligne
  Le numéro de ligne de l'écriture dans le Tableau Écritures.
• Date
  La date de l'écriture.
• Description
  La description de l'écriture. Le texte de la description est tronqué à 20 caractères afin de rendre le tableau plus clair et plus lisible.
• Compte
  Le compte présentant une différence.
• Contrepartie
  Le compte de contrepartie de l'écriture.
• Débit
  Le montant au débit de l'écriture.
• Crédit
  Le montant au crédit de l'écriture.
• Code TVA
  Le code TVA de l'écriture.
• Type de montant
  Le type de montant TVA de l'écriture.
• TVA imposable
  Le montant imposable TVA de l'écriture.
• Montant TVA
  Le montant TVA de l'écriture.
• TVA comptabilisée
  Le montant de TVA comptabilisé de l'écriture.

Dans l'exemple :

• on constate une différence entre le chiffre d'affaires enregistré dans la comptabilité (CHF 5'800.28) et celui déclaré (CHF 3'700.28), soit CHF 2'100.00.
• Les écritures du Tableau Écritures ayant généré cette différence sont également indiquées.

En vérifiant le Tableau Écritures aux lignes indiquées (2 et 5), on constate que les écritures sont enregistrées sans code TVA alors qu'elles sont comptabilisées sur le compte de ventes 3200 (le code TVA est manquant).

Dans ce cas, une fois l'erreur identifiée, il convient de générer à nouveau le Décompte TVA du trimestre concerné à l'aide de l'extension Décompte TVA, puis de saisir à nouveau les données sur le portail de l'AFC dans le Décompte de rectification.