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La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe chargée au consommateur final. Chaque assujetti à la TVA doit calculer et verser périodiquement l'Impôt à l'Etat.
Chaque pays a ses taux TVA qui sont établis en pourcentages différents selon le type de marchandise ou service. Certains marchandises ou services sont exempts ou exclus.
Les pourcentages TVA varient selon les besoins financiers de l'Etat et sont donc sujets à des changements dans le courant des années.
Taux TVA
Dans ce document, pour faciliter les calculs, les taux suivants sont utilisés:
- 10 % taux normal
- 4% taux réduit
- 0% opérations exclues ou non assujetties à la TVA
Calcul de la TVA
Prix net x Pourcentage TVA/ 100 = Montant TVA
Exemple:
Prix net 300
Taux 10%
Montant TVA = 300 x 10 / 100 = 30
Calcul du prix brut
Prix net + Montant TVA = Prix brut
Exemple:
300 + 30 = 330
Il y a des fois où on connait le montant brut; dans ces cas, il faut calculer le montant net et la TVA
Calcul du prix net
Prix brut / (100 + taux TVA) x 100 = Prix net
Exemple:
330 / (100 + 10) x 100 = 300
Le prix net représente la charge (achat) ou le produit (vente) de la société.
Calcul du montant TVA
Prix brut – Prix net = Montant TVA
Exemple:
330 - 300 = 30
ou
330 – [330 / (100 + 10) x 100] = 30
Le montant TVA représente la dette (dans les ventes) ou le crédit (dans les achats) envers le Trésor Publique.
Calcul du taux TVA
Montant TVA / Montant net x 100 = Taux TVA
Exemple:
30 / 300 x 100 = 10%
ou
[330 - 330 / (100 + 10) x 100]/100 = 10%
Autre exemple:
20 / 400 x 100 = 5%
Cette procédure de calcul est appliquée quand le taux n’est pas connu.