In this article
Ce système est utilisé quand l'on désire avoir la décomposition immédiate de la TVA pour chaque écriture (dans le tableau Écritures).
Il est important de savoir:
- Si cette méthode est utilisée, il faut faire attention que la TVA méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires est calculée sur le montant de la facture qui inclut déjà la TVA, donc sur le chiffre d'affaires global.
- La déducation de la TVA qui sera faite dans le compte ne sera pas le même que le montant TVA facturé aux client. Ces situations peuvent créer de la confusion; nous conseillons donc d'utiliser cette méthode seulement si l'on a une bonne connaissance des méchanismes TVA.
Comment procéder:
Si, dans le tableau Codes TVA, les codes TVA pour la méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires ne sont pas présents, il faut:
- Dans le tableau Codes TVA, insérer les codes TVA F1, F2 et FS1, FS2 (Rabais) avec les taux TVA forfaitaires respectifs (colonne % TVA).
- Insérer "Oui" dans la colonne "% TVA au Brut".
Écritures avec séparation de la TVA
Quand on insère les écritures, le programme décompose le montant TVA respectif pour chaque écriture individuelle et l'enregistre sur le compte Décompte TVA.
À la fin de la période, pour afficher le Formulaire TVA méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires, cliquez sur la commande Formulaires TVA Suisse - Méthode taux de la dette fiscale nette et taux forfaitaires:
- Dans la section Options de la fenêtre qui s'ouvre, le programme ne permet pas d'insérer des taux, vu que ceux-ci se trouvent déjà dans le tableau Codes TVA.
- Dans la section Période, insérez la période désirée pour le calcul du formulaire TVA.
Le programme reprend automatiquement les taux insérés dans le tableau Codes TVA et les valeurs TVA des écritures. Le programme les affiche dans le formulaire TVA, et établit le montant à payer à l'Administration fédérale des contributions.
Rapport TVA électronique et différences
Banana Comptabilité calcule le montant de la TVA sur chaque écriture comptable individuelle et dans le formulaire facsimile TVA le montant de la TVA sur le chiffre d'affaires est calculé sur la somme des montants TVA individuels.
Dans le Rapport électronique de la plateforme du Gouvernement, il est nécessaire d'insérer le chiffre d'affaires brut ou net et le système calculera le montant TVA dû sur toute la somme insérée.
Cette procédure peut générer des différences de calcul entre la TVA due calculée dans le formulaire Facsimile TVA de Banana et celle calculée par le système électronique du bureau de la TVA.
Pour remédier à cette problématique, certaines suggestions sont indiquées sur le lien suivant: https://www.estv.admin.ch/estv/fr/home/estv-suissetax/dokumentation.html
+Une de ces suggestions proposées est de modifier le montant relatif à l'impôt précédent au chiffre 405, afin que le total à payer à l'AFC puisse correspondre à celui calculé par Banana.
Une autre solution que nous nous permettons de suggérer est d'effectuer une écriture manuelle de correction sur votre fichier dans le programme Banana, afin que cette différence s'annule.
Paiement de la TVA à la fin d'une période
À la fin d'une période, après avoir calculé la TVA à payer, il faut effectuer une écriture pour transférer le solde du compte Décompte TVA au compte TVA due.
Le compte Decompte TVA, après l'écriture, aura le solde zéro.
Quand on paie la TVA, le compte TVA due est inséré en débit et le compte de liquidité en crédit.
