Gestion TVA

Gestion TVA avec Banana Comptabilité 9

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Contient plusieurs pages d'information spécifique à la Suisse, par exemple comment préparer le tableau Codes TVA, enregistrer la TVA et préparer la déclaration.
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Pour passer dans une comptabilité sans TVA ou avec TVA

Documentazione IVA specifica alle nazioni

Nella sezione di ogni nazione trovi delle documentazioni più specifiche sull'IVA.
Qui sono elencate la documentazione IVA disponibili in lingua Italiana.

Gestione IVA Svizzera
Pagine informative specifiche per la Svizzera, sulla la tabella codici IVA Svizzera, come registrare l'IVA, preparare la dichiarazione e usare l'Estensione IVA Svizzera.
Gestione IVA Italia
Pagine informative specifiche per l'Italia, sulla tabella Codici IVA Italia, come registrare l'IVA e preparare la dichiarazione e usare l'Estensione IVA Italia.

Estensioni rendiconti IVA nazionali

Per talune nazioni sono delle Estensioni che si possono istallare facilmente, che consentono di stampare o esportare il rendiconto IVA nel formato richiesto dalle autorità.

Le estensioni per l'IVA di ogni nazione funzionano in abbinamento alla tabella Codici IVA della nazione.

Notions théoriques

La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe chargée au consommateur final. Chaque assujetti à la TVA doit calculer et verser périodiquement l'Impôt à l'Etat.

Chaque pays a ses taux TVA qui sont établis en pourcentages différents selon le type de marchandise ou service. Certains marchandises ou services sont exempts ou exclus.

Les pourcentages TVA varient selon les besoins financiers de l'Etat et sont donc sujets à des changements dans le courant des années.

Taux TVA

Dans ce document, pour faciliter les calculs, les taux suivants sont utilisés:

10 % taux normal
4% taux réduit
0% opérations exclues ou non assujetties à la TVA

Calcul de la TVA

Prix net x Pourcentage TVA/ 100 = Montant TVA

Exemple:
Prix net 300

Taux 10%

Montant TVA = 300 x 10 / 100 = 30

Calcul du prix brut

Prix net + Montant TVA = Prix brut

Exemple:
300 + 30 = 330

Il y a des fois où on connait le montant brut; dans ces cas, il faut calculer le montant net et la TVA

Calcul du prix net

Prix brut / (100 + taux TVA) x 100 = Prix net

Exemple:

330 / (100 + 10) x 100 = 300

Le prix net représente la charge (achat) ou le produit (vente) de la société.

Calcul du montant TVA

Prix brut – Prix net = Montant TVA

Exemple:
330 - 300 = 30

330 – [330 / (100 + 10) x 100] = 30

Le montant TVA représente la dette (dans les ventes) ou le crédit (dans les achats) envers le Trésor Publique.

Calcul du taux TVA

Montant TVA / Montant net x 100 = Taux TVA

Exemple:
30 / 300 x 100 = 10%

[330 - 330 / (100 + 10) x 100]/100 = 10%

Autre exemple:
20 / 400 x 100 = 5%

Cette procédure de calcul est appliquée quand le taux n’est pas connu.

Propriétés fichier (TVA)

Cette section est seulement disponible dans la comptabilité avec TVA.

Compte TVA
Le compte TVA automatique, configuré dans le plan comptable, est inséré comme prédéfini. Dans ce cas, il n’est pas nécessaire d’insérer le compte TVA dans le tableau Codes TVA.

TVA arrondi
Elle définit comment les montants TVA doivent être arrondis; si par exemple on insère 0.05, les montants TVA sont arrondis aux multiples de 0.05.

Centre de coût 1 (CC1) , 2 (CC2) , 3 (CC3)
Pour chaque type de Centre de coût, on peut choisir quel montant utiliser pour l'écriture dans le centre de coût.

Utiliser le montant de l'écriture
Utiliser le montant avec TVA incluse
(Dans le cas des centres de coût utilisés pour comptes clients ou fournisseurs)
Utiliser le montant sans TVA.
Celle-ci est la configuration si le centre de coût est utilisé pour des charges ou des produits.

Note: si un de ces paramètres est modifié, il faut recalculer la comptabilité.

Documents corrélés: Gestion TVA, Centres de coût et de profit

Tableau Codes TVA

Les configurations dans le tableau Codes TVA permettent de définir tous les paramètres nécessaires pour gérer les modalités des écritures avec TVA. Les configurations concernent:

TVA due ou à récupérer
Montant de l'écriture au brut, au net ou montant TVA au 100% (TVA à la douane).
Pourcentage TVA à appliquer
Le compte sur lequel la TVA doit être enregistrée
L'arrondi spécifique pour chaque code
La méthode de regroupement et de totalisation

Le tableau Codes TVA a une vue Base e une vue Complète (voir en haut du tableau). La différence est due au fait que la vue Complète présente quelques colonnes pour configurer des options spéciales, ces colonnes ne sont pas présentes dans la vue Base.

Modalité de calcul

Les paramètres indiqués dans le tableau TVA sont utilisés pour calculer la TVA des écritures individuelles.
Dans les écritures, on ne peut pas changer les paramètres établis dans le tableau Codes TVA. Cette modalité assure que les calculs TVA soient corrects et uniformes.
Attention: si la valeur d'un code TVA, qui a déjà été utilisé dans les écritures, est modifiée, les modifications ne sont pas directement reportées, mais il est nécessaire d'activer la commande pour recontrôler la comptabilité (Menu Compta1 -> Contrôler comptabilité).
Quand on modifie le tableau TVA, par prudence, le programme affiche un message dans la fenêtre d'information qui invite l'utilisateur à procéder à un recontrôle complet.

Le tableau qui suit se réfère aux codes utilisés selon les normes suisses.

Description détaillée des colonnes

Dans les colonnes suivantes, insérez les données suivantes:

Groupe: un sigle ou un numéro qui indique le groupe d'appartenance.
Dans l'exemple, nous avons inséré 1 pour les ventes, 2 pour les achats, T pour le total.
Cod.TVA:
- Codes TVA normaux
  Le sigle pour identifier et reprendre le code TVA dans les écritures.
- Codes précédés d'un signe deux points ":"
  Ce ne sont pas des codes TVA, mais se sont utilisables dans la colonne écritures "Info Extra TVA"
  Ils servent à spécifier plus précisément les détails des cas de la TVA.
Libellé: un texte pour la description du code TVA ou du Groupe
Désactiver:
Permet de désactiver des codes qui ne sont pas utilisés. Ceci facilite la saisie de données dans le tableau d'écritures.
- 1, le code TVA n'est pas visible dans la liste de saisie semi-automatique (tableau Écritures), mais il peut quand-même être utilisé;
- 2, le code TVA n'est pas visible dans la liste de saisie semi-automatique ne doit pas être utilisé.
Gr: sigle du Groupe dans lequel la ligne doit être totalisée.
Gr1: Dans l'image sont présents les regroupements pour la codification qui représente les chiffres du Rapport TVA Suisse.
Gr2: sigle de regroupement ultérieur.
TVA due:
Si dans la cellule de cette colonne Oui est insérée, ceci veut dire que la TVA est due (à l'Etat)
Si rien n'est indiqué, ceci veut dire que la TVA est à crédit (TVA récupérable)
Montant type:
Le code indique comment doit être compris le montant de l'écriture.
0 (ou cellule vide); la TVA est incluse dans le montant de l'écriture
1 = hors TVA; la TVA n'est pas inclue dans le montant de l'écriture
2 = montant TVA, le montant de l'écriture est considéré comme montant TVA à 100%
% TVA: taux du code TVA
% Non déd.:
La partie de la TVA qui n'est pas déductible en pourcentage. A être utilisé quand la déduction de la TVA n'est pas applicable complètement. Les modifications pour ce champ ne sont reprises que pour de nouvelles écritures.
% au brut: d'habitude, cette colonne reste vide. Dans des cas particuliers, on doit y insérer Oui seulement si le taux TVA doit être appliqué sur le montant brut (TVA comprise) et non sur l'imposable (par exemple lors de taux de TVA forfaitaires)
Compte TVA: le numéro de compte sur lequel la TVA calculée est enregistrée automatiquement.
Si la cellule du 'Compte TVA' est vide, alors c'est le compte général défini dans Propriétés fichier (menu Fichier) qui sera utilisé
Arrondi Min: Valeur minimale d'arrondi, c'est l'arrondi qui a été inséré dans les données de base de la comptabilité qui sera utilisé.
Ne pas aviser: il y a des écritures particulières que le programme pourrait interpréter comme erronées, mais qui, en vérité, sont correctes. Pour éviter que le programme signale des messages d'erreur, insérer Oui pour le code concerné.

Quand les écritures avec TVA sont insérées, en appliquant le code TVA dans la colonne Cod.TVA, le programme calcule automatiquement tous les montants relatifs à la TVA et les transfère dans le compte TVA.

Recalcul de la comptabilité

Quand on recalcule la comptabilité et les écritures ne sont pas bloquées, le programme reprend dans les écritures les paramètres TVA affectés à chaque code. Ainsi, si vous avez modifié les paramètres d'un code TVA, ce sont ces derniers qui seront repris dans les colonnes respectives des les écritures qui ne sont pas modifiables par l'utilisateur.

C'est pour cela que, lorsque l'on fait des modifications dans le tableau TVA, le programme signale qu'il est nécessaire de faire un nouveau calcul complet de la comptabilité.

Ajouter un nouveau taux

Quand un nouveau taux est introduit, il faut ajouter une nouvelle ligne et insérer les données du nouveau code TVA avec le nouveau taux, en faisant attention d'insérer correctement le regroupement. Il est conseillé de ne pas modifier un code TVA qui a déjà été utilisé dans les écritures.

Regroupements personnels

En créant des groupes personnels avec des niveaux multiples de totalisation, on peut obtenir les totaux nécessaires pour la déclaration de la TVA.

Dans le Résumé TVA, si on active l'option Utiliser le regroupement personnel, le programme calcule les totaux exactement comme indiqués dans la séquence du tableau Codes TVA.
Les regroupements peuvent être utilisés pour obtenir des totaux par groupe d'écritures, par exemple, les totaux de toutes les exportations, importations.

Document corrélé:

Importer le tableau des codes TVA

Comptes avec code TVA

Dans la comptabilité avec TVA, on peut, dans le tableau Comptes, relier un code TVA aux comptes de charges et de produits, afin qu'en saisissant le compte, pendant qu'on enregistre les opérations relatives aux ventes et aux achats, le programme insère automatiquement le code TVA et complète les colonnes avec les données de la TVA.

Pour la liaison des codes:

Cliquer sur la vue Divers. Dans cette vue, la colonne Code TVA est visible par defaut.
Si l'on désire afficher la colonne Code TVA dans la vue Base, il faut cliquer sur le menu Données, commande Organiser Champs (voir Document corrélé).
Insérer, dans la colonne Code TVA, les codes TVA des charges et des produits.

Document corrélé: Modifier les colonnes.

Arrondi IVA

Le système TVA suisse prévoit pour le calcul de la TVA que celle-ci se fait calculé au centime, sans arrondi.

Pour ceux qui ont la nécessité d'avoir un arrondi des montants TVA pour les centimes, la procédure suivante a été prévue:

Dans le tableau Écritures, insérer les Écritures comme d'habitude, en appliquant le code TVA approprié
Dans la ligne suivante, enregistrer le compte des charges ou des produits, utilisé dans la ligne précédente, en débit et en crédit
Dans la colonne montant, enregister les centimes de l'arrondi
Dans la colonne Code TVA, insérer un code TVA avec type montant 2 (montant TVA au 100%) par exemple M80-2
Quand les centimes doivent être déduits, insérer le code précédé par le signe moins "-M80-2".

Configurer les comptes TVA

Quels sont les comptes TVA?

Les comptes TVA sont des fiches comptables d'où on enregistre les montants TVA, calculés selon les configurations des codes TVA.

Quand on utilise un code TVA, le programme calcule automatiquement, selon les valeurs de l'écriture:

le montant imposable et le montant TVA
le montant qui doit être enregistré sur le compte Débit
le montant qui doit être enregistré sur le compte Crédit
le montant qui doit être enregistré sur le compte TVA
comment doit être enregistré le montant TVA (en Débit ou en Crédit)

En déplaçant le curseur sur l'écriture, en bas de la fenêtre d'information, le programme affiche les montants enregistrés sur les différents comptes.

Configurer les comptes TVA

Compte TVA général (automatique)

Si configuré dans les Propriétés fichier (menu Fichier) comme prédéfini, ce compte TVA est utilisé à chaque fois qu'il y a une écriture pour un code TVA qui n'a pas de compte TVA défini.

Compte TVA pour le code TVA

Pour chaque code TVA, dans le tableau Codes TVA, colonne Compte TVA, on indique le compte qui doit être utilisé pour les écritures qui utilisent ce code TVA.

Utiliser un seul compte TVA ou plusieurs comptes?

Dans la comptabilité, il faut séparer la partie Actifs des Passifs. Toutefois, si la TVA récupérable est compensée par le montant de la TVA due, seulement le montant TVA effectivement dû est affiché dans le Bilan.
Du point de vue comptable réel, dans la plupart des cas il n’est pas indispensable d'avoir plusieurs comptes TVA; en fait il est préférable d’avoir un seul compte TVA.
Pour l’application de la déclaration, cependant, il est utile d’avoir différents types d’opérations de TVA distinctes. Dans les programmes qui n’utilisent pas les codes TVA, il faut séparer chaque opération sur des comptes séparés. Avec Banana, grâce aux codes TVA et au Résumé TVA, il est possible d'obtenir des détails beaucoup plus importants :

mouvements et totaux (TVA imposable, TVA, TVA comptabilisée)
mouvements et totaux par pourcentage TVA
mouvements et totaux par compte TVA
mouvements et totaux regroupés selon TVA due et selon TVA récupérable.

Pour des contrôles d'opérations TVA, il n'est pas nécessaire d'utiliser plusieurs comptes TVA séparés.

Banana Comptabilité laisse donc le choix d’utiliser le compte général ou plusieurs comptes TVA.

Avantages d’utiliser un seul compte TVA

Après plusieurs années, nous avons vu que l’utilisation d’un compte TVA unique est beaucoup plus intuitive; pour les plans comptables suisses nous avons donc décidé d’utiliser un seul compte TVA (2201, Décompte TVA), évidemment en laissant à chacun la possibilité de modifier les paramètres.

Bilan et compte de résultat beaucoup plus facile à lire (il n’ya pas beaucoup de comptes TVA).
Possibilité d'avoir des comptes (par exemples, des produits) d'où enregistrer des opérations avec plusieurs taux TVA.
Connaître immédiatement la TVA due, sans avoir à additionner les différents comptes.
Vue immédiate de toutes les transactions TVA
La fiche Décompte TVA montre toutes les opérations TVA en Débit et en Crédit.

Avantages de l’utilisation de plusieurs comptes de TVA

Comme dit, si l'on utilise des codes TVA, l'enregistrement sur un compte TVA spécifique est une répétition des informations qui sont déjà disponibles grâce aux codes TVA et leur Résumé TVA detaillé.

Dans les pays tels que l’Allemagne, il est habituel d'avoir un compte TVA différent pour chaque type d'opération, afin que la déclaration TVA puisse être faite à l’aide des soldes des différents fiches de compte TVA.

Dans ces cas, pour assurer la compatibilité avec ce système, on peut considérer qu'il est utile d’avoir des comptes TVA différents pour chaque code TVA.

Clôture comptes TVA à la fin d'une période

À la fin de la période de calcul pour la TVA, il est utile de clôturer les comptes TVA de Débit et de Crédit et de déplacer le solde sur un compte unique:

On voit, de façon comptable, quel est exactement le solde dû
Le compte "2201, Décompte TVA" recommence avec un solde zéro pour chaque période. Il est donc plus facile d'avoir le contrôle sur d'éventuelles différences et erreurs.

Pour la clôture périodique du compte "2201, Décompte TVA", consulter la page Clôture périodique et paiement TVA.

Écritures

Les plans comptables de Banana Comptabilité sont déjà configurés avec les comptes pour la TVA. Spécifiquement, le compte Décompte TVA (automatique) est déjà inséré autant dans le plan comptable que dans le menu Fichier, Propriétés Fichier (Données de base) - Section TVA (dans ce cas, il n'est pas nécessaire d'insérer un compte dans le tableau Codes TVA).

Si vous n'utilisez pas les plans comptables préconfigurés de Banana, il est nécessaire de vous assurer que dans votre plan comptable personnel les comptes TVA soient présents. Il est conseillé d'utiliser le compte Décompte TVA et de l'insérer dans les Propriétés fichier (données de base), section TVA.

Dans le tableau Codes TVA, se trouvent des codes pour les ventes, les achats et les services. Au moment de l'écriture, il faudra utiliser le code TVA approprié.

Le programme sépare automatiquement les montants relatifs à la TVA et les comptabilise dans le compte Décompte TVA ou dans le compte TVA approprié, indiqué par l'utilisateur.

Les colonnes TVA du tableau Écritures (Vue Complète)

Pour l'explication des colonnes principales du tableau Écritures, voir notre page web Écritures.

Dans la comptabilité en partie double avec TVA, les colonnes TVA suivantes sont présentes:

Cod.TVA: pour chaque écriture soumise à la TVA, on insère le code TVA présent dans le tableau Codes TVA.
%TVA: le programme reprend, automatiquement du tableau Codes TVA, le pourcentage relatif au code inséré.
TVAExtrInfo. Un code relatif aux informations supplémentaires de la TVA, à utiliser dans des cas très particuliers.
On peut insérer un sigle pour identifier différents cas de TVA.
%Eff.: le programme insère automatiquement le pourcentage référé au montant net (montant imposable). Celui-ci est différent du pourcentage habituel quand ce dernier se réfère au montant brut.
Imposable: une fois que les code TVA est inséré, le programme indique automatiquement le montant imposable (hors TVA)
Montant TVA: le montant TVA est automatiquement indiqué par le programme
Compte TVA: ici est indiqué, automatiquement, le compte sur lequel la TVA est enregistré (pour la Suisse habituellement le compte 2201 Décompte TVA est utilisé), précédemment inséré dans les Propriétés Fichier (Bases de données), section TVA (menu Fichier).
Montant type:
C'est un code qui indique comment sera considéré le montant de l'écriture.
- 0 (ou cellule vide) la TVA est incluse dans le montant de l'écriture
- 1 = hors TVA, la TVA n'est pas incluse dans le montant de l'écriture
- 2 = montant TVA, le montant de l'écriture est considéré comme montant TVA à 100%
- Type de montant non modifiable: Modalité prédéfinie.
  - La colonne est protégée
  - Le programme utilise la valeur associée dans le tableau Code TVA
  - Quand on modifie la valeur du tableau Codes TVA et on recalcule tout, le programme reprend la nouvelle valeur associée à ce code TVA.
- Type de montant modifiable: cette option est active avec la commande Ajouter de nouvelles fonctions. L'activation de l'option ne peut être annulée.
  - Quand on modifie le code TVA, le programme reprend le type de montant associé à ce code.
  - La valeur peut être modifiée manuellement
  - Si on recalcule la comptabilité, la valeur indiquée dans le tableau des écritures sera maintenu.
%Non.Déd.: le pourcentage de non déductibilité.
- Lorsque l'on insère ou on change le code TVA le programme reprend le %Non Déd. associé à ce code TVA dans le tableau Codes TVA.
- On peur modifier la valeur manuellement.
TVA Comptab.: le montant enregistré dans le compte TVA.
Est calculé par le programme sur la base du montant de l'écriture, le type du montant et le pourcentage non déductible.
Numéro de TVA: Le code ou numéro de TVA du client ou du fournisseurs.
Quand une écriture avec TVA est insérée, on peut insérer le numéro de TVA du cocontractant. Si dans le tableau Comptes, le numéro de TVA est inséré pour les comptes des clients et fournisseurs, celui-ci est automatiquement repris dans le tableau Écritures, colonne Numéro de TVA.

Pour plus d'informations sur le tableau des Écritures, veuillez consulter la page tableau Écritures.

Écritures avec TVA

Avant d'enregistrer les opérations soumises à la TVA, il faudra prendre note de toutes les informations indiquées dans la page Écritures.

Normalement, le montant brut doit être enregistré (montant TVA incluse) et il faut appliquer le code TVA, présent dans le tableau Codes TVA et approprié pour le type d'écriture (Achats, Ventes, Rabais, etc).

Comment corriger les écritures avec TVA

Si l'on se rend immédiatement compte de l'erreur, on peut faire la correction directement dans la ligne de l'écriture, à condition que la déclaration à la TVA n'ait pas encore été envoyé ou qu'il n'y ait pas de bloc de la comptabilité.

Si, au contraire, la comptabilité a été bloquée ou la déclaration TVA a déjà été envoyée, on ne peut pas annuler l'écriture erronée, mais il faut effectuer des écritures pour annuler la transaction et ensuite insérer des écritures de correction.

Pour annuler des opérations avec TVA, il faut:

refaire l'écriture et invertir les comptes Débit et Crédit utilisés dans l'écriture erronée
enregister le même montant
come code TVA, utilisé le même code, mais précédé du signe moins (par exemple "-V80")
enregistrer l'écriture avec les comptes, le montant et le code TVA corrects

Selon l'ampleur de l'erreur, il faut éventuellement s'informer auprès l'Office de la TVA compétent, qui habituellement conseille de télécharger un formulaire spécifique pour rectifier la TVA de la période précédente.

Comment enregistrer uniquement le montant de la TVA

Dans certains cas, il vous faut seulement enregistrer le montant de la TVA, par exemple lorsque vous recevez une indemnisation de votre assurance automobile.

Vous l'enregistrez ainsi :

Insérez la date, le numéro de document et le libellé dans les colonnes prévues à cet effet.
Dans la colonne Crédit, indiquez le compte avec lequel le montant de la TVA est payé (le compte Débit reste vide)
Dans la colonne Montant, indiquez le montant de la TVA à payer
Dans la colonne Code TVA, insérez le code TVA I77-2 (code TVA relatif au montant de la TVA à 100%)

registrare solo importo IVA

Écritures avec plusieurs taux de TVA

Quand, dans une facture, le montant global est composé de plusieurs montants imposables avec différents taux de TVA, il faut enregistrer de façon suivante:

chaque montant, avec un taux de TVA déterminé, doit être enregistré sur une ligne avec son propre taux de TVA (enregistrer le montant brut)
une fois terminé l'écriture composée, contrôler que le total des montants individuels bruts correspondent au total de la facture.

Voici un exemple

EXEMPTION DE TVA

Quand, dans la facture, le montant total soumis à la TVA est composée d'une partie imposable et d'une autre partie exonérée de TVA, il faut enregistrer l'écriture comme dans le cas ci-dessus, appliquant le code TVA exonérée, présente dans le tableau Codes TVA.

Ristournes/Notes de crédit

Dans le cas où on veut ristourner une opération effectuée précédemment, il faut, pour le ristourne de la TVA, faire précéder le code TVA du signe moins (-). Le code TVA doit être celui qui a été utilisé pour enregistrer l'opération qui doit maintenant être ristournée. De cette façon, le montant TVA est rectifié.

Au lieu d'utiliser le signe moins, devant le code TVA, vous pouvez aussi utiliser les codes qui font référence à des rabais, déjà configurés dans le tableau Codes TVA.

Exemple de note de crédit

Quand on vend la marchandise et que le client constate un défaut, on émet normalement une note de crédit en sa faveur. La note de crédit comporte une diminution de produit et en conséquence, de la TVA à récupérer.

Nous enregistrons une vente pour un montant de CHF 12'000.-, TVA 8 % incluse. Pour un défaut de la marchandise vendue, nous accordons au client une note de crédit pour un montant de CHF 200.-

Pour récupérer la TVA sur le montant de la note de crédit, il faut enregistrer le code TVA des ventes précédé du signe moins (-).

Exemple de note de crédit sur achats

Au cas où nous recevons une note de crédit d'un fournisseur, la procédure d'écriture est identique: les comptes utilisés pour l'achat interviennent et l'on insère le même code TVA, précédé du signe moins (-).

Nous écrivons la facture d'achat marchandise pour CHF 3'000.-, TVA 8% incluse. Pour un défaut de la marchandise achetée, le fournisseur nous accorde une ristourne de CHF 300.-

Clôture périodique et paiement TVA

Mettre le compte Décompte TVA à zéro à la fin d'un trimestre

À la fin d'une période, le solde du compte Décompte TVA est transféré dans le compte TVA due (ou Compte Recettes TVA).

Fiche de compte du Décompte TVA avant d'enregistrer l'écriture de remise à zéro

Écriture mise à zéro Décompte TVA trimestriel

Fiche de compte du compte Décompte TVA après l'écriture de remise à zéro

Paiement TVA

Le compte TVA due aura le solde zéro au moment que la TVA sera payée.
Avec ce système, on peut avoir un contrôle du solde à chaque trimestre et, en cas d'erreur, on peut distinguer la période dont le solde ne correspond plus.

Fiche de compte TVA due après le paiement trimsteriel de la TVA

Note: la procédure expliquée concerne le paiement de la TVA enregistrée avec la méthode effective et méthode taux de la dette fiscale nette avec séparation de la TVA.
Ceux qui enregistrent la TVA avec la méthode taux de la dette fiscale nette sans séparation de la TVA peuvent trouver des informations spécifiques sur la page internet Arrangement comptable et paiement TVA.

Comment enregister un crédit TVA (Suisse)

Si, à la fin d'une période et en calculant le formulaire TVA, la TVA récupérable est plus que la TVA due, le compte Décompte TVA présente un solde en Débit.

Pour la remise à zéro du compte Décompte TVA, il faut donc enregistrer:

en Débit le compte TVA due
en Crédit le compte Décompte TVA

Habituellement, le crédit TVA est remboursée à la société, sans devoir le reporter vers la période suivante.

Au moment du remboursement de la TVA, on enregistre:

en Débit le compte de la liquidité
en Crédit le compte TVA due (le solde se met à zéro)

Résumé TVA

Le Résumé TVA élabore et affiche le décompte de la TVA selon la période et les paramètres sélectionnés.

Procédure:

Exécuter la commande Résumé TVA du menu Compta1

Les options suivantes, si activées, permettent d'inclure les données suivantes dans le Résumé TVA:

Inclure mouvements
En activant cette fonction, toutes les écritures avec TVA se trouvent dans le Résumé TVA.

Inclure totaux comptes
En activant cette fonction, les totaux relatifs aux opérations avec TVA sont inclus, regroupés par compte individuel.

Inclure totaux codes
En activant cette fonction, les totaux relatifs aux opérations avec TVA sont inclus, regroupés par code TVA individuel.

Inclure totaux pourcentages
En activant cette fonction, les totaux relatifs aux opérations avec TVA sont inclus, regroupés par pourcentage individuel.

Inclure codes non utilisés
En activant cette fonction, les codes non-utilisés du tableau Codes TVA sont aussi énumérés.

Utiliser le regroupement personnel (groupe et Gr)
En activant cette fonction, les opérations avec TVA sont regroupées selon le regroupement du tableau Codes TVA.

Trier écritures
Cette fonction permet de trier les écritures à partir de l'option prédéfinie (date, pièce, description, etc.).

Report Partiel

En spécifiant un code ou un groupe et en activant les cases appropriées, on obtient le total des opérations avec TVA:

seulement du code spécifié (en sélectionnant de la liste)
seulement du groupe spécifié (en sélectionnant de la liste).

D'autres sections

Les explications sur les autres sections sont disponibles sur les pages internet suivantes:

Résumé TVA / Mouvements avec les totaux par codes

Le total indiqué dans la dernière ligne du Résumé TVA doit correspondre au total du compte TVA automatique, de la colonne Solde, à condition que tous les deux se réfèrent à la même période.

Les données du Résumé TVA peuvent aussi être reprises et réélaborées par d' autres programmes (p.ex. Excel, XSLT) et être présentées en formats semblables aux modules de l'administration des contributions.

Pour la Suisse, on peut obtenir automatiquement un document similaire au formulaire qui doit être envoyé au Bureau de la TVA, qui reporte pour chaque chiffre le montant à insérer.