Écritures avec TVA
Dans Banana Comptabilité, dans les plans comptables préparés pour la Suisse, les comptes de TVA et les taux de TVA actuellement en vigueur sont déjà configurés .Spécifiquement, le compte 2201 Décompte TVA (automatique) est déjà inséré autant dans le plan comptable que dans les Propriétés Fichier (Données de base) > Section TVA, Dans ce cas, il n'est pas nécessaire d'insérer un compte dans le tableau Codes TVA.
Si vous n'utilisez pas les plans comptables préconfigurés de Banana, il est nécessaire de vous assurer que dans votre plan comptable personnel les comptes TVA soient présents. Il est conseillé d'utiliser le compte 2201 Décompte TVA et de l'insérer dans les Propriétés Fichier (Données de base) > Section TVA.
Dans le tableau Codes TVA, se trouvent des codes pour les ventes, les achats et les services. Au moment de l'écriture, il faudra utiliser le code TVA approprié.
Le programme sépare automatiquement les montants relatifs à la TVA et les comptabilise dans le compte Décompte TVA ou dans le compte TVA approprié, indiqué par l'utilisateur.
Si le code TVA est inscrit entre crochets, par exemple [V81], la TVA n'apparaîtra que sur les factures émises et ne sera pas séparée dans la comptabilité.
Les colonnes TVA du tableau Écritures (Vue Complète)
Pour l'explication des colonnes principales du tableau Écritures, voir notre page web Colonnes et vues.
Dans la comptabilité en partie double avec TVA, ou dans la comptabilité dépenses/recettes, les colonnes TVA suivantes sont présentes:
- Cod.TVA: pour chaque écriture soumise à la TVA, on insère le code TVA présent dans le tableau Codes TVA. Dans les opérations de Reverse Charge, deux codes TVA peuvent être utilisés, séparés par le symbole " : ".
- %TVA: le programme reprend, automatiquement du tableau Codes TVA, le pourcentage relatif au code inséré. Si le montant est précédé du signe "+/-", il s'agit d'une opération de Reverse Charge.
- TVAExtrInfo. Un code relatif aux informations supplémentaires de la TVA, à utiliser dans des cas très particuliers.
On peut insérer un sigle pour identifier différents cas de TVA.
Le programme propose des choix correspondant à des codes TVA commençant par deux points " :" - %Eff.: le programme insère automatiquement le pourcentage référé au montant net (montant imposable). Celui-ci est différent du pourcentage appliqué quand ce dernier est calculé sur le montant brut (taux de solde).
- Imposable: une fois que les code TVA est inséré, le programme indique automatiquement le montant imposable (hors TVA).
- Montant TVA: le montant TVA est automatiquement indiqué par le programme.
- Compte TVA: ici est indiqué, automatiquement, le compte sur lequel la TVA est enregistré (pour la Suisse habituellement le compte 2201 Décompte TVA est utilisé), précédemment inséré dans les Propriétés Fichier (Données de base) section TVA, (menu Fichier).
- Montant type:
Il s'agit d'un code indiquant comment le montant de l'écriture est considéré.- 0 (ou cellule vide) la TVA est incluse dans le montant de l'écriture.
- 1 = hors TVA, la TVA n'est pas incluse dans le montant de l'écriture.
- 2 = montant TVA, le montant de l'écriture est considéré comme montant TVA à 100%.
- Type de montant non modifiable: Modalité prédéfinie.
- La colonne est protégée.
- Le programme utilise la valeur associée du tableau Code TVA.
- Quand on modifie la valeur du tableau Codes TVA et on recalcule tout, le programme reprend la nouvelle valeur associée à ce code TVA.
- Type de montant modifiable: cette option est activée avec la commande Ajouter de nouvelles fonctions. L'activation de l'option ne peut être annulée.
- Quand on modifie le code TVA, le programme reprend le type de montant associé à ce code.
- La valeur peut être modifiée manuellement.
- Si on recalcule la comptabilité, la valeur indiquée dans le tableau Écritures sera maintenu.
- %Non.Déd.: le pourcentage de non déductibilité.
- Le programme reprend le %Non Déd. associé à un code TVA dans le tableau Codes TVA.
- On peur modifier la valeur manuellement.
- TVA Comptab.: le montant TVA enregistré dans le compte TVA.
Est calculé par le programme sur la base du montant de l'écriture, le type du montant et le pourcentage non déductible. - Numéro de TVA: Le code ou numéro de TVA du client ou du fournisseur.
Quand une écriture avec TVA est insérée, on peut insérer le numéro de TVA du cocontractant. Si dans le tableau Comptes, vue Adresses, le numéro de TVA est inséré pour les comptes des clients et des fournisseurs, celui-ci est automatiquement repris dans le tableau Écritures, colonne Numéro de TVA.
Écritures avec TVA
Avant d'enregistrer les opérations soumises à la TVA, il faudra prendre note de toutes les informations indiquées dans la page Écritures.
Enregistrer un mouvement avec TVA est très facile :
- Saisir la date, le numéro du document et le numéro de la facture dans les colonnes correspondantes.
- Saisir la description, le compte Débit et le compte Crédit
- Saisir le montant brut (y compris la TVA)
- Saisir le code TVA prévu pour le type d'écriture (achats, ventes, investissements...) et présent dans le Tableau Codes TVA.
Comment corriger les écritures avec TVA
En cas d'erreur dans une écriture avec TVA, on peut faire la correction directement dans la ligne de l'écriture, à condition que la déclaration à la TVA n'ait pas encore été envoyée ou qu'il n'y ait pas de bloc de la comptabilité.
Si, au contraire, la comptabilité a été bloquée ou la déclaration TVA a déjà été envoyée, on ne peut pas annuler l'écriture erronée, mais il faut effectuer des écritures pour annuler la transaction et ensuite insérer des écritures de correction.
Pour rectifier des opérations avec TVA, il faut:
- Enregistrer sur une nouvelle ligne, et invertir les comptes Débit et Crédit utilisés dans l'écriture erronée
- Enregistrer le même montant
- Insérer comme code TVA, le même code déjà utilisé, mais précédé du signe moins (par exemple "-V81")
- Enregistrer l'écriture avec les comptes, le montant et le code TVA corrects
Selon l'ampleur de l'erreur, il faut éventuellement s'informer auprès l'Office de la TVA compétent, qui habituellement conseille de télécharger un formulaire spécifique pour rectifier la TVA de la période précédente.
Comment enregistrer uniquement le montant de la TVA
Dans certains cas, il vous faut seulement enregistrer le montant de la TVA, par exemple lorsque vous recevez une indemnisation de votre assurance automobile.
Dans ce cas, vous l'enregistrez ainsi :
- Insérer la date, le numéro de document et le libellé.
- Dans la colonne Crédit, indiquer le compte avec lequel le montant de la TVA est payé (le compte Débit reste vide)
- Dans la colonne Montant, indiquer le montant de la TVA à payer
- Dans la colonne Code TVA, insérer le code TVA I81-2 (code TVA relatif au montant de la TVA à 100%)
Écritures avec plusieurs taux de TVA
Il peut y avoir des cas où le montant total est composé de plusieurs montants imposables avec des taux de TVA différents. Dans ce cas, l'écriture se fait sur plusieurs lignes.
Pour l'écriture, vous devez :
- Répartir le montant total entre les différents montants, chacun d'entre eux étant soumis à un taux de TVA spécifique.
- Sur chaque ligne, insérer le montant (montant avec TVA) et indiquer le code TVA avec le taux spécifique.
- Une fois la comptabilisation terminée, vérifier que la somme des montants bruts individuels et des montants de TVA correspond au total de la facture.
Exemple :
EXEMPTION TVA
Quand, dans la facture, le montant total soumis à la TVA est composée d'une partie imposable et d'une autre partie exonérée de TVA, il faut enregistrer l'écriture comme dans le cas ci-dessus, appliquant le code TVA exonérée, présente dans le tableau Codes TVA.
Opération d'annulation /Notes de crédit
Lorsqu'il y a des opérations de'annulation pour des notes de crédit ou de débit, ou simplement pour corriger des écritures déjà enregistrées précédemment et dont les montants sont soumis à la TVA, la TVA doit également être extournée dans l'écriture d' annulation.
Pour l’écriture :
- Inverser en Débit et en Crédit les comptes qui ont été utilisés dans l'écriture précédente, à laquelle se réfère la note de crédit.
Il existe deux possibilités pour extourner la TVA :
- Mettre un signe moins devant le code TVA (par exemple -V81).
- Utiliser l'un des codes relatifs aux rabais, qui sont déjà définis dans le tableau Codes TVA.
Ces procédures permettent d'ajuster le montant de la TVA.
Exemple de note de crédit sur les ventes
Quand on vend la marchandise et que le client constate un défaut, on émet normalement une note de crédit en sa faveur. La note de crédit comporte une diminution de produit et en conséquence, de la TVA à récupérer.
Nous enregistrons une vente pour un montant de CHF 12'000.-, TVA 8.1 % incluse. Pour un défaut de la marchandise vendue, nous accordons au client une note de crédit pour un montant de CHF 200.-
Dans l’écriture de la note de crédit émise au client :
- Les comptes de la vente, auxquels la note de crédit se réfère, ont été inversés.
- Pour la récupération de la TVA sur la note de crédit, on enregistre le code TVA des ventes, précédé du signe moins.
Exemple de note de crédit sur achats
Au cas où nous recevons une note de crédit d'un fournisseur, la procédure d'écriture est identique:
- Les comptes utilisés pour l'achat sont invertis
- Vous insérez le même code TVA, utilisé pour l'achat, précédé du signe moins (-).
Nous enregistrons la facture d'achat de marchandise pour CHF 3'000.-, TVA 8.1% incluse. Pour un défaut de la marchandise achetée, le fournisseur nous accorde une ristourne de CHF 300.- en émettant une note de crédit correspondante.
Dans l’écriture de la note de crédit reçue du fournisseur :
- Les comptes de l’achat, auxquels la note de crédit se réfère, ont été inversés.
- Pour la récupération de la TVA sur la note de crédit, on enregistre le code TVA des achats, précédé du signe moins.