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Notions théoriques

La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe chargée au consommateur final. Chaque assujetti à la TVA doit calculer et verser périodiquement l'Impôt à l'Etat.

Chaque pays a ses taux TVA qui sont établis en pourcentages différents selon le type de marchandise ou service. Certains marchandises ou services sont exempts ou exclus.

Les pourcentages TVA varient selon les besoins financiers de l'Etat et sont donc sujets à des changements dans le courant des années.

 

Taux TVA

Dans ce document, pour faciliter les calculs, les taux suivants sont utilisés:

  • 10 % taux normal
  • 4% taux réduit
  • 0% opérations exclues ou non assujetties à la TVA

 

Calcul de la TVA

Prix net x Pourcentage TVA/ 100 = Montant TVA

Exemple:
Prix net 300

Taux 10%

Montant TVA = 300 x 10 / 100 = 30

 

 

Calcul du prix brut

Prix net + Montant TVA = Prix brut

Exemple:
300 + 30 = 330

Il y a des fois où on connait le montant brut; dans ces cas, il faut calculer le montant net et la TVA

 

 

Calcul du prix net

Prix brut / (100 + taux TVA) x 100 = Prix net

Exemple:

330 / (100 + 10) x 100 = 300

Le prix net représente la charge (achat) ou le produit (vente) de la société.

 

 

Calcul du montant TVA

Prix brut – Prix net = Montant TVA

Exemple:
330 - 300 = 30

 

ou

 

330 – [330 / (100 + 10) x 100] = 30

Le montant TVA représente la dette (dans les ventes) ou le crédit (dans les achats) envers le Trésor Publique.

 

 

Calcul du taux TVA

Montant TVA / Montant net x 100 = Taux TVA

Exemple:
30 / 300 x 100 = 10%

 

ou

 

[330 - 330 / (100 + 10) x 100]/100 = 10%

 

Autre exemple:
20 / 400 x 100 = 5%

 

Cette procédure de calcul est appliquée quand le taux n’est pas connu.

 

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